Acceptation des conditions

L’accès au site et l’utilisation du protocole impliquent l’acceptation complète de ces conditions d’utilisation. Merci de vérifier toute mise à jour régulièrement pour rester informé.

Utilisation du site

Le site doit être utilisé conformément aux lois françaises applicables. Tout usage inapproprié pourra entraîner la suspension de l’accès.

Respect de la vie privée

Vos données sont traitées dans le respect du RGPD. Consultez notre politique dédiée pour plus de détails.

Limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas l’absence totale de failles ou d’incidents. Résultats pouvant varier selon contexte.

Gestion des litiges

En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant toute voie judiciaire devant les tribunaux français compétents.

Dispositions générales

Ces conditions peuvent évoluer. Restent valables les versions publiées à l’instant de votre visite. La nullité d’une clause n’affecte pas le reste du document.

Définitions clés

Voici un récapitulatif des termes les plus utilisés dans ce document pour faciliter la lecture.
Utilisateur
Toute personne accédant ou utilisant notre protocole et nos services.
Protocole
AI Guardian Protocol et l’ensemble de ses fonctionnalités associées.
Données personnelles
Toute information permettant d’identifier directement ou indirectement un individu.

Actions interdites

  • Utiliser le site pour tenter de nuire aux autres utilisateurs ou à leur sécurité.

  • Publier du contenu illicite ou inapproprié d’un point de vue légal.

  • Extraire, copier, ou réutiliser le contenu sans autorisation préalable écrite.

  • Tenter d’accéder aux données d’autrui sans permission expresse.

Gestion des cookies sur ce site

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